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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.kcx-experts.com (ci-après le « Site »).

Le Site a pour finalité de présenter les produits et services des marques KCX ainsi que toute autre activité liée à l’entretien et à la rénovation automobile à destination des professionnels.

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2. Éditeur du Site

Le Site est édité conjointement par :

NOVARC S.A.

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3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les frais liés à l’accès au Site (matériel, logiciels, connexion Internet) restent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site à tout moment, sans préavis.

4. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site :

· de manière loyale et conforme à sa destination

· dans le respect des lois et réglementations en vigueur

· sans porter atteinte aux droits des tiers

Il est notamment interdit de :

· porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle

· détourner les contenus du Site

· tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques

· utiliser le Site à des fins illégales ou commerciales non autorisées

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, marques, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive des sociétés éditrices ou de leurs partenaires.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

6. Informations et contenus

Les informations présentes sur le Site sont fournies à titre indicatif.

L’éditeur s’efforce d’assurer leur exactitude et leur mise à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.

Les caractéristiques techniques, descriptions et prix des produits peuvent être modifiés à tout moment.

7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

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· de l’utilisation frauduleuse des informations par un tiers

8. Liens hypertextes

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11. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.

Les nouvelles versions sont opposables dès leur mise en ligne.

Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.